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Transport Routier Europe

Dans un contrat de vente international les obligations du vendeur et de l'acheteur en matière de transport doivent être précisées de façon claire, en ayant recours à ce langage universel des Incoterms initié par la CCI en 1936 (dernière version 2 000).


Tableau N° 25. Déroulement de la chaîne des coûts selon les Incoterms 2000


Il y a une gradation des obligations du vendeur en matière d'organisation du transport (et par un jeu de "miroir" une minoration de celles de l'acheteur) selon qu'il opte (ou que son acheteur le lui impose!) pour un Incoterm "minimum minimorum" (EXW) ou maximorum (DDP).


Par ailleurs, on distingue les Incoterms "vente départ" (EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP), des Incoterms "vente à l'arrivée" (DAF, DES, DEQ, DDU, DDP).


Dans les premiers ("vente départ"), le vendeur supporte graduellement plus de frais de transport, mais il transfère très tôt les risques sur la tête de l'acheteur :

- en EXW (EX Works) , dès ses locaux (entrepôts, magasins, usines), marchandise non chargée ou chargée (FCA A4a)

- en FCA (Free Carrier) (A4b) , dès la remise à l'opérateur de transport désigné par l'acheteur.

- en FAS (Free Alongside Ship) , le long du quai du navire désigné par l'acheteur, au port de départ.

- en FOB (Free On Board) , au passage du bastingage, au port de départ.

- en CFR (Cost&Freight) et en CIF (Cost Insurance Freight) , même si le vendeur se charge d'organiser et de payer le transport maritime jusqu’au port de destination, les risques sont transférés également dés le passage du bastingage au port de départ.

- en CPT (Carriage Paid to) et CIP (Carriage Insurance Paid to) , même chose qu'en CFR et CIP mais pour des transports routiers, ferroviaires, aériens, multimodaux ou encore en groupage maritime.

Tableau N° 26. Synthèse Incoterms vente départ

Avec les Incoterms "à l'arrivée", on évite la dichotomie entre risques et frais; le vendeur paye et supporte les risques de transport (mais aussi d'emballage, de formalités douanières...) jusqu'à l'endroit où il a payé : ainsi,

- en DAF (Delivered At Frontier) , au point frontière convenu,
- en DES (Delivered Ex Ship) et DEQ (Delivered Ex Quay) , jusqu'à bord ou au quai au port de destination,
- en DDU (Delivered Duty Unpaid) et DDP (Delivered Duty Paid) , jusqu'au point de livraison intérieur convenu avec l'acheteur.


 

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